1. Responsable du traitement
Le présent site est édité par la maison d’édition L’Esprit Français. Le responsable du traitement des données personnelles est L’Esprit Français.
2. Données personnelles collectées
L’Esprit Français collecte uniquement les données strictement nécessaires à l’exploitation de ses services éditoriaux et commerciaux.
Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :
– identité (nom ou pseudonyme, adresse électronique) ;
– données liées au compte utilisateur ;
– informations nécessaires au traitement des commandes ;
– données de facturation ;
– contenu des commentaires publiés volontairement par l’utilisateur.
3. Finalités du traitement
Les données personnelles sont traitées exclusivement pour les finalités suivantes :
– gestion des comptes utilisateurs ;
– traitement et exécution des commandes ;
– accès aux contenus numériques achetés ;
– impression et livraison des ouvrages papier ;
– communication d’informations éditoriales liées aux publications de la maison d’édition ;
– gestion des commentaires et de la modération ;
– respect des obligations légales et comptables.
4. Base légale des traitements
Les traitements sont fondés :
– sur l’exécution contractuelle pour les commandes et comptes utilisateurs ;
– sur l’intérêt légitime de l’éditeur pour la communication d’informations éditoriales ;
– sur le respect des obligations légales applicables.
5. Paiement
Les paiements effectués sur le site sont traités exclusivement par un prestataire de paiement sécurisé. L’Esprit Français n’a à aucun moment accès aux données bancaires des utilisateurs.
6. Impression à la demande
Les ouvrages papier sont imprimés à la demande par des prestataires spécialisés. Les données strictement nécessaires à la fabrication et à la livraison des ouvrages peuvent leur être transmises.
7. Comptes utilisateurs
La création d’un compte utilisateur permet l’accès aux contenus numériques, au suivi des commandes et à certaines fonctionnalités du site.
Les utilisateurs disposant d’un compte peuvent recevoir des informations relatives aux nouvelles parutions éditoriales. Ils peuvent s’y opposer à tout moment depuis leur espace personnel ou par simple demande.
8. Commentaires
Lorsque les utilisateurs publient des commentaires, les données visibles sont celles volontairement fournies. Les commentaires peuvent faire l’objet d’une modération a posteriori.
9. Programme d’affiliation
L’Esprit Français propose un programme d’affiliation permettant à des partenaires indépendants de percevoir une commission sur les ventes qu’ils génèrent.
L’Esprit Français n’est pas responsable des traitements de données personnelles opérés par ces partenaires dans le cadre de leurs propres activités.
10. Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, conformément aux obligations légales applicables.
11. Sécurité
L’Esprit Français met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre toute perte, accès non autorisé ou divulgation.
12. Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données les concernant.
Toute demande peut être adressée par voie électronique à l’éditeur.
13. Hébergement
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne.
14. Modification de la politique
La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.